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Marques déposées par PATRICK BOUVARD
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LE TERROIR A DOMICILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TERROIR A DOMICILE
PATRICK BOUVARD

Numéro de dépôt :
3019011
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2010

Présentation de la marque LE TERROIR A DOMICILE

Déposée le 27 mars 2000 par PATRICK BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TERROIR A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est PATRICK BOUVARD, domicilié(e) 25680 HUANNE MONTMARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BOUVARD S.A. BOUVARD - France.

La marque LE TERROIR A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERROIR A DOMICILE est expirée depuis le 27 mars 2010.

PATRICK BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : Sauci'Croque , , le tuyé de mésandans , CLIC CLIC JE COMMANDE VROUM JE ME FAIS LIVRER MIAM ! JE ME REGALE ! , Madeleine BIOT , CRUMKIES , BRUNETTE , les saveurs du tuyé , Le Coteau des Saveurs , LA CHEVILLÉE


PATRICK BOUVARD - 25680 HUANNE MONTMARTIN - France


PATRICK BOUVARD S.A. BOUVARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; conserves de viande ; plats préparés à base de viande ; plats préparés à base de légumes ; plats préparés à base de poisson ; salades de légumes ; lait et produits laitiers ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; viande issue d'un élevage traditionnel. Café, thé, cacao, sucre, riz ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel ; levure ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; pizzas ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.